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Marques déposées par ETAT FRANCAIS
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LTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LTO
ETAT FRANCAIS, Ministère de la Défense ET AT (ETAT)

Numéro de dépôt :
3808315
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
LTO de ETAT FRANCAIS

Présentation de la marque LTO

Déposée le 22 février 2011 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est ETAT FRANCAIS, Ministère de la Défense ET AT (ETAT) domicilié(e) 7-9 Rue des Mathurins - 92221 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ministère de la Défense, DGA/DS/SDPA/BPI domicilié(e) 16 bis avenue Prieur de la Côte d'Or - 94114 - ARCUEIL - France.

La marque LTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTO est expirée depuis le 22 février 2021.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CMFP CENTRE MILITAIRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE , Network & Services On Demand EXAC3R Réseau & Services à la Demande , Cité de la Défense Nationale , SELTIC , Cité de la Défense , DEFENSE MOBILITE VOS COMPETENCES ONT DE L'AVENIR , Pour une défense d'avance


ETAT FRANCAIS, Ministère de la Défense ET AT (ETAT) - 7-9 Rue des Mathurins - 92221 - BAGNEUX - France


Ministère de la Défense, DGA/DS/SDPA/BPI - 16 bis avenue Prieur de la Côte d'Or - 94114 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Logiciels pour la mise en réseau de sites distants pour la réalisation d'activités informatiques distribuées géographiquement ; méthodes et outils de mise en situation des utilisateurs d'un système (ou de futurs utilisateurs d'un futur système) à savoir logiciels.

Programmation de logiciels issus de jeux vidéos grand public (“ serious games ”) ; installation, mise à jour et entretien de logiciels issus de jeux vidéos grand public (“ serious games ”) ;

Evaluations, études et recherches techniques ou scientifique rendus par des ingénieurs dans les domaines des concepts militaires, des organisations, des processus et des technologies ; recherche et évaluation d'architectures techniques et opérationnelles rendus par des ingénieurs ; élaboration et programmation de logiciels.